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- Mosaïque de vignettes
- Trié par : Date de publication
- Résultats par page : 20
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Ordre de la marche des Arts et Metiers aux processions de la Fête-Dieu et de la Ste. Vierge de la...Ordre de la marche des Arts et Metiers aux processions de la Fête-Dieu et de la Ste. Vierge de la mi-août, en execution des arrêts de la Cour…rendus…sur le raport de Messieurs, Joseph- François de Gallice…de Villepey et de Meaux, comissaires à ce députez
- Date
- lundi 29 mai 1741
- Classement
- Affiches anciennes
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[Arrêt considérant que l'économie des subsistances et la surveillance de la consommation des denr...[Arrêt considérant que l'économie des subsistances et la surveillance de la consommation des denrées doivent augmenter en raison de leur rareté]
Signé Félix Chauvet, Commissaire-ordonnateur en chef de l'armée victorieuse employé à Port Montagne
- Date
- mardi 4 mars 1794
- Classement
- Affiches anciennes
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De Par la Loi. Adjudication le premier nivose prochain…d'une Maison sise en la commune d'Aix…d'un...De Par la Loi. Adjudication le premier nivose prochain…d'une Maison sise en la commune d'Aix…d'une terre complantée en oliviers, et d'une bastide et son tenement, le tout situé au terroir d'Aix…A vendre sur expropriation forcée
- Créateur
- France. Tribunal civil (Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône)
- Date
- jeudi 19 novembre 1801
- Classement
- Affiches anciennes
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De par la loi. Adjudication le 21 nivose an 10…à l'audience du Tribunal civil du second arrondiss...De par la loi. Adjudication le 21 nivose an 10…à l'audience du Tribunal civil du second arrondissement communal du département des Bouches-du-Rhône…d'une bastide et son tenement, d'une terre complantée en oliviers, le tout situé au terroir d'Aix…
- Créateur
- France. Tribunal civil (Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône)
- Date
- samedi 2 janvier 1802
- Classement
- Affiches anciennes
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Avis / Préfecture du département des Bouches-du-RhôneAvis / Préfecture du département des Bouches-du-Rhône
Adjudication définitive des travaux à faire pour la construction de quatre barques pontées, destinées au service du Port de Bouc
- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- samedi 10 novembre 1810
- Classement
- Affiches anciennes
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Travaux des routes. Deuxième et dernière affiche / Préfecture du département des Bouches-du-RhôneTravaux des routes. Deuxième et dernière affiche / Préfecture du département des Bouches-du-Rhône
Adjudication définitive des travaux à faire sur deux routes de 3ème classe. La route de Marseille à La Ciotat et la route de Marseille à Draguignan
- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- samedi 15 juin 1811
- Classement
- Affiches anciennes
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Avis aux entrepreneurs de travaux publics / Préfecture du département des Bouches-du-RhôneAvis aux entrepreneurs de travaux publics / Préfecture du département des Bouches-du-Rhône
Adjudication pour réparation foncière d'une partie de la route de 2ème classe d'Aix à Toulon et pour diverses divisions projetées dans la caserne de gendarmerie à Marseille
- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- mardi 3 septembre 1811
- Classement
- Affiches anciennes
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Arrêt portant condamnation / Cour prévôtale des douanes d'Aix. Département des Bouches-du-RhôneArrêt portant condamnation / Cour prévôtale des douanes d'Aix. Département des Bouches-du-Rhône
Condamnations pour introduction de denrées prohibées sur le territoire de l'empire. Juridiction spéciale pour les douanes
- Date
- mardi 8 octobre 1811
- Classement
- Affiches anciennes
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Avis aux entrepreneurs de travaux publics. Deuxième et dernière affiche / Préfecture du départeme...Avis aux entrepreneurs de travaux publics. Deuxième et dernière affiche / Préfecture du département des Bouches-du-Rhône
Adjudication de travaux pour la réparation des quais du port de Martigues sur le canal Saint-Sébastien et pour l'agrandissement de la place Napoléon et de la promenade des Sèdes, quartier de l'Isle
- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- mardi 29 octobre 1811
- Classement
- Affiches anciennes
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Avis aux entrepreneurs de travaux publics. Première et seule affiche / Préfecture du département ...Avis aux entrepreneurs de travaux publics. Première et seule affiche / Préfecture du département des Bouches-du-Rhône
Adjudication définitive des travaux et ouvrages à faire pour le rétablissement de digues en pierre de taille et Perrès sur le bord du Rhône et de la Durance, dans les territoires de Barbentanne et de Boulbon
- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- mercredi 27 novembre 1811
- Classement
- Affiches anciennes
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[Arrêt concernant la condamnation de Favetier (Jean-Antoine) convaincu de diverses arrestations ...[Arrêt concernant la condamnation de Favetier (Jean-Antoine) convaincu de diverses arrestations et vols à main armée sur des chemins publics] / Cour prévôtale du Département des Bouches-du-Rhône
Juridiction d'exception
- Date
- samedi 18 mai 1816
- Classement
- Affiches anciennes